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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.M
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CUVEE DE LA MARQUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MARQUISE
S.A.R.L. E.L.M.

Numéro de dépôt :
96650803
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque CUVEE DE LA MARQUISE

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE LA MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.M domicilié(e) Les Touches, 41700 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. E.L.M. - France.

La marque CUVEE DE LA MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MARQUISE est expirée depuis le 13 novembre 2006.

E.L.M a également déposé les autres marques suivantes : LM , VILLANDRAY , GARANCIERE , LAMBERT PICARD , BEAULIGNY , LOUIS MAX


S.A.R.L. E.L.M. - Les Touches, 41700 FRESNES - France


S.A.R.L. E.L.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Vins d'appellation d'Origine Contrôlée CHEVERNY